Mentions légales.
1. Éditeur du site
- Raison sociale
- Modulo+
- Forme juridique
- SARL
- Siège social
- 26 rue du Doua - 44700 Orvault
- Capital social
- 8 000 €
- RCS
- Nantes 808 738 561
- N° TVA intracommunautaire
- FR 91 808738561
- Code APE
- 6201Z
- Téléphone
- 06 62 12 85 92
- contact [@] moduloplus.com · formulaire de contact
- Directeur de la publication
- Régis Oliviero, gérant
2. Hébergement
Ce site est hébergé sur un serveur dédié d'OVH [ 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France ] et infogéré par notre partenaire OADSYS.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Modulo+, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l'accord exprès écrit de Modulo+.
4. Données personnelles
Le responsable du traitement est Modulo+. Les données collectées via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, téléphone, message) servent uniquement à répondre à votre demande, sur la base de mesures précontractuelles prises à votre demande. Elles sont conservées trois ans au plus après notre dernier échange, et ne sont jamais cédées à des tiers.
Les messages sont acheminés par Brevo (Sendinblue SAS, France), prestataire d'envoi d'e-mails agissant comme sous-traitant. Une copie du message vous est adressée en accusé de réception.
Le formulaire est protégé contre les envois automatisés par le service Google reCAPTCHA, qui analyse des informations techniques (adresse IP, comportement de navigation sur la page) pour distinguer un humain d'un robot. Ce traitement est soumis aux règles de confidentialité et aux conditions d'utilisation de Google.
La prise de rendez-vous (page « Rendez-vous ») s'appuie sur l'agenda de réservation Google : les informations saisies lors d'une réservation (nom, adresse e-mail) sont traitées par Google pour le compte de Modulo+, dans le seul but d'organiser l'échange.
Les services Google mentionnés ci-dessus peuvent impliquer un transfert de données hors de l'Union européenne, encadré par les garanties prévues par le RGPD.
Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez-nous via le formulaire de contact. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
5. Cookies et mesure d'audience
Avec votre accord, ce site mesure sa fréquentation avec Google Analytics 4, déployé via Google Tag Manager. Ces outils ne sont chargés qu'après votre clic sur « Accepter » dans le bandeau affiché lors de votre première visite. Aucun cookie publicitaire n'est déposé.
Votre choix (acceptation ou refus) est conservé six mois sur votre appareil. Vous pouvez le modifier à tout moment via le lien « Gestion des cookies » en bas de page ; en cas de retrait, les cookies de mesure d'audience déjà déposés sont supprimés.
6. Limitation de responsabilité
Modulo+ s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Toutefois, Modulo+ ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. Modulo+ décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site.
Les liens hypertextes mis en place sur ce site vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de Modulo+ quant au contenu de ces sites tiers.
Dernière mise à jour : 12/10/2026